Mentions légales
Éditeur du site
Le site [nom de domaine] est édité par :
- Nom / raison sociale : [À compléter]
- Forme juridique : [Entreprise individuelle / Micro-entreprise / SASU / EURL, etc.]
- Adresse du siège social : [À compléter]
- Numéro SIRET : [À compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [À compléter]
- Email de contact : [À compléter]
- Directeur de la publication : [Nom du/de la responsable]
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : [À compléter, ex. o2switch, OVH, WP Serveur…]
- Adresse : [À compléter]
- Contact : [À compléter]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (illustrations, textes, logos, photographies, motifs, mise en page) est la propriété exclusive d’Atelier Farouche, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans la Politique de confidentialité, consultable à la page dédiée.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur compétent est :
- Nom du médiateur : [À compléter]
- Site internet : [À compléter]
